Déposée le 18 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) TELE MONTE-CARLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUSPECT No 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELE MONTE-CARLO domicilié(e) 6 bis Quai Antoine Premier - 98000 - MONACO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque SUSPECT No 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELE MONTE-CARLO, Société anonyme monégasque - 6 bis Quai Antoine Premier - 98000 - MONACO - France
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité ; appareils de télévision par câble et par satellite ; appareils et supports numériques ou non pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la compilation, la numérisation, la duplication de sons (musicaux ou non), de données ou d'images (fixes ou animées) ; cassettes et disques audio et vidéo préenregistrés ou vierges ; programmes de télévision sous forme de cassettes ou de disques vidéo ; banques d'images.
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) d'appareils d'instruments et de supports audiovisuels, de télécommunications et télématiques, de produits de l'imprimerie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits commodément ; services d'abonnement à des chaînes de télévision.
Transmission par satellite, télévision par câble, par voie hertzienne ; émission et diffusion de programmes radiophoniques et télévisés.
Divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; réalisation montage et production de programmes radiophoniques et télévisés ; services de studios de tournage et d'enregistrement d'émissions radiophoniques et télévisées ; rédaction de scénarios ; services de production artistique à savoir services de production de divertissements radiophoniques et par télévision ; services d'agences pour artistes.
Programmation pour équipements multimédias et programmation de matériels multimédias ; élaboration de sites Internet destinés au public d'émissions radiophoniques et télévisées.
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